Les présents statuts ont été approuvés lors de l’Assemblée Générale du 05 décembre 2022 et remplacent les précédents statut du 17 décembre 2010.

Les statuts du 17 décembre 2010 et remplacent les précédents statuts du 22 février 1979.

Les statuts du 22 février 1979 remplacent les précédents statuts de 1903.

Article I

N'ayant aucun but lucratif, ni politique, la société contribuera surtout à entretenir les liens d'amitié, de respect et bonne entente entre tous ses membres qui prendront le nom de Confrère aux sorties et réunions.

Article II

Le nombre de sociétaires est fixé à 30. Dérogation pourra être faite suivant avis de la Commission. La société est accessible tant aux hommes, qu’aux femmes pour autant qu’ils aient atteint l’âge de seize ans.

Chaque nouveau membre devra faire sa demande par écrit au Président contresignée par un parrain. Celui-ci élu en Assemblée Générale devra prêter serment au drapeau, prendre connaissance des statuts et observer scrupuleusement ses lois et coutumes.

Le nouveau membre effectuera une période d’essai au terme de laquelle, il sera admis définitivement au sein de la Confrérie lors de l’Assemblée Générale Statutaire de l’année de son admission pour autant qu’il ait plus de neuf mois de présence. Dans le cas contraire, il ne sera admis que lors de l’Assemblée Générale Statutaire de l’année suivante.

Il pourra être exclu de la Confrérie par un votre de l’Assemblée Générale, s’il ne respecte pas les termes de l’article I qui doivent prévaloir sur toutes autres considérations.

Un Képi sera remis à chaque membre masculin et un calo à chaque membre féminin. Le sociétaire est tenu de la porter à chaque manifestations, d’en prendre grand soin et de le restituer lorsqu’il quitte la Confrérie comme tout autre matériel qu’il aurait reçu de la société.

Des signes distinctifs orneront ces couvre-chefs :

o Celui du Président portera trois étoiles ;
o Celui du Commandant portera une étoile et une barrette ;
o Ceux des membres de la Commission porteront deux étoiles ;
o Ceux des autres membres une seule étoile.

La Commission examinera les cas de Confrère, empêché de participer aux différentes manifestations pour une durée indéterminée, soit par une maladie grave, soit par l’âge ou pour toute autre raison. L’avis de la Commission sera présenté à l’Assemblée Générale et soumise au vote. Selon la décision de l’Assemblée Générale, il restera ou non, membre à part entière de la société et aucune cotisation ne lui sera réclamée. Il deviendra alors membre passif et sa place en tant que membre actif pourra alors être cédée à une personne ayant posé sa candidature d’admission. Il lui sera toujours possible de redevenir un membre actif si les raisons ayant conduit à son état de sociétaire passif sont caduques. S’il fait partie de la Commission, son remplacement peut être envisagé par celle-ci, avec l’assentiment du sociétaire remplacé dans la mesure du possible.

Article III

La Commission sera composée d’un Président, d’un Commandant, d’un Secrétaire, d’un Trésorier, de trois Commissaire et éventuellement d’un Président d’Honneur.

Le Commandant désigné par la Commission, sera soumis à l’approbation de l’Assemblée Générale et recevra alors son sabre de commandement des mains du président.

Le Roi de l’année fera partie de la Commission. Cette Commission, exceptions faites du Roi et du Commandant, sera dissoute en entier tous les ans en Assemblée Générale Statutaire. Les membres sortant étant toutefois rééligibles.

Durant cette Assemblée, chaque membre peut poser sa candidature à un des postes de la Commission. S’il y a lieu, l’élection se fera à bulletin secret.

Dans tous les cas, un nouveau membre entrant dans la Commission doit passer par l’approbation de l’Assemblée Générale.

En cas de disparition ou de démission d’un membre de la Commission, une Assemblée Générale sera convoquée dans les trente jours pour le remplacer. Cette règle n’est pas d’application pour le Roi.

Toute question, toute suggestion pourra être présentée par écrit au Président qui la soumettra à la Commission.

Article IV

La Commission se réunira pour prendre les décisions qui s’imposent pour la bonne marche de la Société c’est-à-dire : prendre date pour les tirs, banquets, réceptions du roi et examiner le programme de l’année. Elle prendra connaissance de la trésorerie.

Les membres y seront conviés par convocation individuelle ou par annonce lors d’une manifestation ; les membres n’y étant pas présents recevront une convocation individuelle.

Suivant les cas, les délibérations peuvent se faire à main levée ou par bulletin secret. Une majorité simple est requise pour valider une décision de la Commissions.

En cas de parité des votes, ils feront éventuellement l’objet d’un nouveau débat et d’un nouveau vote au cours de la même séance. Si la parité subsiste la Commission soumettra la décision à l’Assemblée Générale.

La Commission est seule habilitée à provoquer les Assemblées Générales.

Article V

Chaque année, au moins une Assemblée Générale sera organisée. Les membres y seront conviés par convocation individuelle ou par annonce lors d’une manifestation ; les membres n’y étant pas présents recevront une convocation individuelle.

L’Assemblée Générale Statutaire se déroulera dans le courant du mois de décembre. On y portera à la connaissance des sociétaires l’état de la trésorerie, des recettes, des dépenses et le bilan de l’année écoulée. Les modifications aux statuts seront discutées lors de cette Assemblée. On y procédera étalement au renouvellement de la Commission selon les modalités décrites dans l’article III.

Durant une Assemblée Générale, qu’elle soit Statutaire ou Ordinaire, chaque membre peut obtenir une situation financière de la société et en demander le contrôle par le Collège des Commissaires.

Une Assemblée Générale peut être demandée par une requête signée par au moins un cinquième des membres et transmise au Président qui la soumettra à la Commission.

Suivant les cas, les votes peuvent se faire à main levée ou par bulletin secret. Une majorité simple est requise pour valider une décision sauf pour le cas de dissolution évoqué à l’article XII.

En cas de parité des votes, ils feront l’objet d’un nouveau débat et d’un nouveau vote, exclusivement à bulletin secret, au cours de la même Assemblée. Si la parité subsiste, la motion sera rejetée.

Article VI

Chaque membre versera une cotisation mensuelle dont le prix est fixé par la Commission et soumis à l’Assemblée Générale Statutaire.

Chaque membre doit participer activement aux différentes activités de la société tant ludiques, qu’organisationnelles et doit être présent au moins deux fois l’an à l’une de celles-ci.

Il est tenu de participer au tir du Roi. Dans le cas contraire, la Commission examinera les raisons de son absence et sa participation à la réception du Roi sera conditionnée au bon-vouloir de celui-ci. Le Roi chargera la Commission de transmettre son avis au sociétaire concerné.

Article VII

Le Roi, rééligible chaque année, tirera la première flèche lors du tir du Roi et reprendra sa place dans le peloton.

Après le tir, le Roi sera tiré au sort parmi les membres ayant participé au tir. Chaque tireur obtient au moins un numéro et autant de numéros qu’il a obtenu de prix ; le coq donnant droit à deux numéros, sera remis exceptionnellement sur la perche s’il est abattu.

Avant le tirage au sort, le Roi actuel peut demander sa dispense pour une éventuelle réélection.

Le Roi recevra sous les plis du drapeau l’insigne royal et devra le porter aux sorties et manifestations quelconques. Automatiquement, il prendra place au sein de la Commission.

Dans le courant du mois de janvier, le Roi réceptionne ses Confrères pour la remise des vœux. La société lui remettra des étrennes dont le montant est fixé par la Commission en fonction des possibilités de trésorerie de la société et suivant l’approbation de l’Assemblée Générale Statutaire. Cette somme lui permettra d’organiser cette réception à sa meilleure convenance, soit chez lui ou à tout autre lieu approuvé par la Commission ou encore au local de la société.

S’il le désire, il peut se faire aider de ses Confrères pour organiser la réception.

Article VIII

Sauf cas de force majeure, le banquet aura toujours lieu le samedi le plus proche du 20 janvier, date de la Saint-Sébastien.

La Commission fixe les modalités du banquet. Elle détermine, la gratuite ou la quote-part demandée aux sociétaires en fonction des possibilités de la trésorerie. Les décisions prises sont ensuite soumises à l’Assemblée Générale pour approbation.

Seuls les membres en ordre de cotisation peuvent bénéficier des modalités approuvées par l’Assemblée Générale pour leur participation au banquet.

Un repas de clôture sera éventuellement organisé au terme du dernier tir de l’année. Seuls les membres ayant participé activement à au moins trois tirs, peuvent prétendre à la gratuité de ce repas.

Article IX

Les tirs de Confrérie sont fixés au nombre de neuf ; a l’issue du troisième tir, le Roi sera désigné. Ils commencent à 15 heures 30 et se terminent vers 19 heures. Ils se dérouleront en deux parties, séparées par un repos d’une demi-heure. Chaque membre est tenu à être présent au moins 15 minutes avant le début du tir.

Ces tirs seront placés sous les ordres du Commandant et du Président. Chaque membre est tenu de respecter leurs injonctions.

Un peloton est constitué de trois tireurs par tirage au sort. Si le dernier peloton n’est constitué que d’un seul tireur, il sera regroupé au peloton précédent jusqu’à ce qu’éventuellement un retardataire vienne s’y ajouter. Ils formeront alors un nouveau peloton composé de deux tireurs.

Le dernier tireur de chaque peloton sera nommé Capitaine. Il sera tenu à la bonne marche, à l’esprit convivial et à la bonne entente de celui-ci.

Le tirage au sort des pelotons aura lieu 10 minutes avant l’heure fixée pour le début du tir. Les retardataires seront ajoutés au dernier peloton ou constitueront un nouveau peloton selon le cas.

Article X

Chaque tireur peut être muni de son arc personnel. Tous les arcs permettant le « tir à l’oiseau » sont admis pour autant qu’ils ne portent aucun système de visée ou de repère.

Des arcs appartenant à la société sont à la disposition de chaque membre lors des manifestations auxquelles elle prend part officiellement ou officieusement. Les flèches que possède la société sont réservées à l’utilisation des arcs lui appartenant.

Article XI

Cet article décrit le tir tel qu’il est pratiqué actuellement. D’autres aménagements peuvent être apportés pour augmenter l’attrait de ces après-midis ludiques tout en respectant les termes énoncés ci-après sans pour autant devoir passer en Assemblée Générale.

Un coq, deux poules, deux cannes et tous les petits garniront la perche au début de chaque partie du tir. La perche pourra contenir des prix spéciaux qui donneront droit à des lots, des classements ou des pénalités.

Dès l’instant où la perche sera garnie pour le tir, tout coup d’essai sera interdit.

Le tir est organisé en ronde où chaque tireur décoche une flèche. Tout membre présent sur le pas de tir n’étant pas capable de tirer peut se faire remplacer à tour de rôle par les autres membres de son peloton. Avant de décocher sa flèche, le tireur précisera s’il tire pour lui ou l’autre personne. Si le sociétaire remplacé n’est plus présent, cette dérogation prend fin.

Le Président annonce la dernière ronde avant le repos, l’avant dernière ronde et la dernière ronde avant la fin du tir. La dernière ronde de fin de tir sera consacrée au tir sur le coq. Tout autre prix, sauf les « pénalités » qui pour l’occasion seront doublées, n’entreront pas dans la comptabilisation des prix abattus.

Si le coq est abattu, il sera remplacé par un prix spécial de type « pénalité » comptant double ; sauf lors de la dernière ronde avant la fin du tir où il sera remis sur la perche au début de la ronde et à chaque fois qu’il sera abattu.

Le Capitaine veillera à ce que tout membre de son peloton soit présent à son tour de tir. En cas d’absence, lorsque le Capitaine du peloton aura tiré, le nom du tireur manquant sera appelé 3 fois à forte voix. Lorsque la première flèche du peloton suivant sera décochée, son tour de tir sera alors perdu.

Chaque fois qu’un tireur abat un ou plusieurs oiseaux durant son tour de ronde avec une même flèche, il recevra un seul ticket donnant droit à une boisson au choix pour chaque tireur composant son peloton. Il prendra soin de remettre le ticket à son Capitaine. Tous les oiseaux tombés seront comptabilisés pour l’établissement d’un classement appelé « Challenge » qui déterminera le vainqueur de l’année au terme des différents tirs.

Si au terme du dernier tir un ou plusieurs candidats au titre de « Champion de l’année » finissent avec le même nombre d’oiseaux abattus, ils seront départagés par un tir de « barragiste » soit sur la perche pleine, soit sur le coq selon la volonté des protagonistes.

D’autres classements peuvent éventuellement être organisés.

Chaque membre fera des efforts dans la mesure des ses possibilités afin de contribuer à l’organisation pratique du tir pour que cette après-midi puisse se dérouler dans les meilleures conditions.

Article XII

En cas de dissolution, celle-ci sera décidée en Assemblée Générale avec 80% des membres présents à une majorité des deux tiers.  L’argent restant en caisse sera alors réparti entre les membres en ordre de cotisation, au prorata de leur ancienneté d’inscription dans la confrérie.